La politique de la France de 1945 à nos jours : rupture et/ou continuité ?

Le 9 novembre 2010, Nicolas Sarkozy a adopté à Colombey-les-Deux-Eglises la posture de d’un héritier du gaullisme attaché aux valeurs de l’homme du 18 Juin. Par ailleurs, dans ses discours et parfois dans ses actes, il a inscrit ses réformes dans une logique de rupture par rapport aux politiques menées par les gouvernements précédents.

Il peut donc être intéressant de s’interroger sur les permanences et les changements qui caractérisent la politique de la France entre l’établissement du Gouvernement Provisoire de la République Française (GPRF) et le remaniement ministériel de novembre 2010.

Il est possible de montrer dans un premier temps que si le modèle de société fait l’objet d’un relatif consensus au sortir de la guerre, le système politique à mettre en place est discuté. C’est finalement un système parlementaire qui s’impose contre la volonté du général De Gaulle. La 4^ème République s’atèle cependant à la reconstruction et à la modernisation de la France. Mais elle échoue sur l’écueil de la décolonisation. La 5^ème République lui succède et survit à son concepteur.

I Reconstruire la France et ses institutions après la guerre, la mise en place de la 4^ème République.

a) Un modèle social voulu par la résistance.

En 1944, le CNR envisageait la mise en place d’un modèle basé sur des principes de solidarité et d’égalité. Ainsi, demandait-il des nationalisations dans le secteur de l’énergie et de la finance. Il appelait de ses vœux la mise en place d’une retraite par répartition et la création de la sécurité sociale. Finalement, cette volonté présida à la mise en place d’un véritable Etat-providence, loin d’être isolé dans le contexte Européen et mondial. La Seconde Guerre Mondiale et les efforts de guerre avaient démontré que le volontarisme d’Etat pouvait être efficace dans le domaine économique. Ainsi, furent nationalisées des entreprises dans des secteurs comme la banque et l’énergie (EDF, GDF, Charbonnages de France). L’entreprise Renault, elle fut nationalisée pour fait de collaboration. En 1945, la Sécurité Sociale fut créée.

CNR : Conseil national de la résistance, organisme voulu par DE GAULLE crée en mai 1943 par Jean MOULIN et représentatif de la plupart des tendances de la résistance.

Etat-providence : état qui tout en maintenant le principe d’une économie de marché, garantit un haut niveau de protection sociale et s’autorise des interventions dans le domaine économique.

Nationalisation : décision de faire d’une entreprise privée une entreprise de la nation.

b) Mais un déchirement sur le thème du système politique à mettre en place

La plupart des hommes politiques et les Français sont d'accord. Il faut mettre en place de nouvelles institutions. La rupture est nécessaire vis-à-vis du régime de Vichy d’une part, mais aussi vis-à-vis de la 3^ème République. Le 21 octobre 45, Les français (et les françaises depuis 44) sont 96 % à appeler de leurs vœux par référendum une Assemblée constituante. Mais au sujet des institutions à mettre en place, le débat est houleux. Les communistes et les socialistes sont pour une assemblée unique toute puissante. DE GAULLE, comme il le déclara plus tard dans le discours de Bayeux en juin 46, est pour un exécutif fort et pour une gouvernance au dessus des partis. Face à cette opposition, de Gaulle démissionne en janvier 46. Finalement, le 13 octobre 46, la constitution de la 4^ème République est adoptée à une faible majorité de 53 %.

Assemblée constituante : élue dans des circonstances exceptionnelles, elle a pour fonction de rédiger une constitution.

c) Les français adoptent, un système parlementaire : la 4^ème République.

La 4^ème République est une démocratie. Le suffrage est véritablement universel. Les pouvoirs sont séparés. L'Assemblée Nationale (dont les députés sont élus pour 5 ans) détient le pouvoir législatif. Elle seule vote les lois Elle contrôle aussi le pouvoir exécutif puisqu'elle investit et peut renverser le gouvernement grâce à une motion de censure. On peut donc parler de régime parlementaire ou de régime d’assemblée.

Motion de censure : Proposition déposée par un groupe de députés pour manifester leur opposition au gouvernement. Si la motion est votée par la majorité des députés, le gouvernement est renversé.
Investiture : Système de nomination du chef de gouvernement sous la 4ème République. Le président du conseil se présente devant l'Assemblée Nationale et lui demande de lui accorder sa confiance. Si la majorité des députés la lui accorde, il est investi.

Régime parlementaire : régime où le parlement contrôle l'activité du gouvernement et peut le renverser.

Régime présidentiel : régime où le pouvoir exécutif du président est fort et ne dépend pas du parlement.

d) Quel bilan peut-on dresser de son œuvre ?

Certains, notamment De Gaulle, ne retiennent de la 4^ème République que l’instabilité et le régime des partis. Il est vrai qu’entre 1946 et 1958, 25 gouvernements se succèdent et que seule la constitution de coalitions comme le tripartisme ou la troisième force permet d’obtenir une majorité à l’Assemblée pour gouverner. C’est cependant sous la 4^ème République que l’économie française se modernise sous l’égide du commissariat au plan (Confié à Jean Monnet). Par ailleurs, dans un contexte de croissance forte (5%) et d’inflation, Antoine PINAY parvient provisoirement à maîtriser l’inflation. C’est au gouvernement de Georges BIDAULT (MRP) que l’on doit la création du Salaire Minimum Garanti (SMIG) en 1950. C’est également dans les années 50 que débute la construction européenne (CECA, CEE) même si elle connaît des blocages avec l’échec de la Communauté Européenne de la Défense (CED) en 1954. La 4^ème République survit à la Guerre d’Indochine malgré le désastre de Dien Bien Phu. Elle est affaiblie par la crise de Suez en 1956 et finalement elle ne résiste pas à la guerre d’Algérie. Le 13 mai 1958, à l'annonce de la nomination à la présidence du conseil du MRP Pierre PFIMLIN, réputé favorable à des négociations, des européens et des militaires favorables en Algérie française provoquent des émeutes à Alger. Est constitué un comité de salut public présidé par le général MASSU. DE GAULLE se présente comme un recours possible. Le 1 juin 1958, il est investi par l’Assemblée président du conseil. La procédure est régulière mais elle se fait sous la pression des militaires. Le 2 juin 1958, l'Assemblée l'autorise à préparer une nouvelle constitution. Cela marque la fin de la 4ème République. Son bilan n’est cependant pas totalement négatif.

Tripartisme : coalition des trois partis qui dominent la vie politique française en 1946 : le PCF, la SFIO, le MRP.

Troisième Force : Coalition des forces politiques entre 1947 et 1951 à l'exception des partis communistes et des gaullistes.

Section française de l'internationale ouvrière (SFIO) : Parti socialiste
Mouvement Républicain Populaire (MRP) : parti démocrate chrétien, constitué pour beaucoup par d’anciens résistants chrétiens, il a pu apparaître comme le parti de la fidélité au général de Gaulle.

II La 5^ème République, le moyen pour DE GAULLE de maintenir la grandeur de la France.

a) Avec la 5^ème République DE GAULLE met en place un régime semi-présidentiel…

Le texte préparé par le juriste Michel DEBRE sur la base des thèses exposées par DE GAULLE dans son discours de Bayeux, institue une démocratie représentative. Les députés et les sénateurs sont élus au suffrage universel. Les pouvoirs sont partagés. Le parlement constitué de deux assemblées détient le pouvoir législatif. Le président détient avec le gouvernement le pouvoir exécutif. Ce dernier pouvoir est d’ailleurs renforcé. Le président nomme les ministres dont il préside le conseil. Il peut dissoudre l’Assemblée. Il peut consulter le pays par référendum L'article 16, lui donne les pleins pouvoirs en cas de crise grave. De plus, en 1962, DE GAULLE obtient par référendum un renforcement de la légitimité du président grâce à son élection pour 7ans au suffrage universel direct. Même si il est limité par la motion de censure ou la question de confiance, on constate que la république gaullienne est une république à exécutif fort.

Référendum : droit pour les citoyens de se prononcer directement sur les questions d'intérêt national
Motion de censure : proposition déposée par au moins 10 % des députés, provoquant la démission du gouvernement si elle est acceptée à la majorité absolue des députés.
Question de confiance : Le gouvernement engage sa responsabilité devant l'Assemblée Nationale pour mesurer son adhésion à la politique qu'il mène. Elle provoque la démission du gouvernement si la majorité des députés ne vote pas sa confiance au gouvernement.

Démocratie représentative : système politique dans lequel le peuple exerce sa souveraineté par l'intermédiaire de représentants.

b) … et devient un pivot de la tradition politique française.

Sur le plan intérieur, DE GAULLE utilise toutes les prérogatives du président de la République.Il dissout l'Assemblée à deux reprises en 1962 lorsque l'assemblée est hostile à son projet de réforme constitutionnelle et en 1968, pour renforcer sa majorité et sa légitimité face au mouvement de Mai. Il utilise également l'article 16 le 22 avril 1961 pour faire échouer le putsch des généraux (CHALLE, JOUHAUD, SALAN et ZELLER) Le référendum lui sert à consulter la population sur les grands sujets en passant au dessus des partis. Il l'utilise à cinq reprises, en 58 (voir plus haut), en 1961 sur le principe de l'autodétermination de l'Algérie, en avril 1962, sur l'indépendance de l'Algérie (90 % de oui), en octobre 1962, sur la révision de la constitution, en avril 1969, sur la réforme des régions et du Sénat. Ce dernier référendum lui est fatal puisque les français se prononcent à 53,2 % contre ce projet. Il démissionne.

En politique étrangère, DE GAULLE cherche avant tout à maintenir ou restaurer la souveraineté et la grandeur de la France.

DE GAULLE n’est pas hostile à la construction européenne qu’il considère comme un outil de rapprochement et de développement des nations européennes mais il est contre une Europe supranationale qui imposerait ses décisions aux Etats membres. Le retrait du commandement intégré de l’OTAN (mais pas de l’Alliance) en 1966 est le reflet le plus spectaculaire de la volonté d’indépendance en matière de défense. Ayant finalement amené la France à accepter les indépendances (Afrique subsaharienne en 1960 et Algérie en 1962), il souhaite maintenir là ou c’est possible des relations privilégiées avec les nouveaux Etats indépendants. Ainsi Jacques FOCCART mit-il en place le réseau FRANCE-AFRIQUE. Dans les années 60, la politique française devient favorable aux pays arabes notamment à la suite de la guerre des six jours en 1967.

III La République de DE GAULLE après DE GAULLE.

a) Une République qui perdure.

Sur le plan politique, d’une manière générale, les successeurs de DE GAULLE, et même les plus hostiles au moment de la mise en place de 5^ème République, s’accommodent fort bien des prérogatives définies par la constitution. Georges POMPIDOU propose un référendum en 1972, sur l'élargissement du marché commun au Royaume-Uni (réponse positive). François MITTERRAND en propose deux en1988 (sur l'évolution de la Nouvelle Calédonie) et en1992 (sur le traité européen de Maastricht (51 % de oui)) .En 2000, les français se prononcent pour le quinquennat. En 2005, ils se prononcent contre le Traité Constitutionnel Européen (TCE). A deux reprises pour obtenir une Assemblée conforme à la majorité présidentielle, F. MITTERRAND dissout l’Assemblée. Il obtient en 1981une majorité absolue et en 1988 une majorité relative. A son tour, en avril 1997, J. CHIRAC dissout l’Assemblée. C'est pour lui un échec.

Depuis 1969, la 5^ème République a connu des imprévus et des modifications. Le mot cohabitation n’apparaissait pas dans la constitution. La situation avait simplement été envisagée par Edouard Balladur en 1983. Or à trois reprises [(1986-1988: Mitterrand/Chirac) ; (1993-1995 : Mitterrand / Balladur) ; (1997-2002 : Chirac /Jospin)], des chefs de l’Etat sont confrontés à des majorités parlementaires qui ne correspondent pas à leurs majorités présidentielles. Certains y ont vu un facteur d’immobilisme. C’est la raison pour laquelle fut adopté le quinquennat censé permettre, sans garantie absolue, de synchroniser le calendrier des élections législatives et présidentielles. Avec N. SARKOZY, la forte présence du président, assimilée à de l’hyper présidentialisme pour les uns, à du volontarisme gaullien pour le principal intéressé, contraste avec la limitation de ses prérogatives à l’occasion de la réforme des institutions de juillet 2008 : pas plus de deux mandats, véto du parlement sur certaines nominations, fin de la présidence du conseil supérieur de la magistrature par le chef de l'exécutif, fin du droit de grâce collectif, encadrement de l’utilisation de l’article 16). Ce dernier peut cependant prendre la parole devant le parlement réuni en congrès.

Cohabitation : La cohabitation traduit la situation politique dans laquelle le président de la république et le premier ministre n’appartiennent pas à la même coalition politique.

Quinquennat : mandat présidentiel de cinq ans.

b) Un modèle économique et social en mutation dans un nouveau contexte.

Dans le domaine économique et social, Georges POMPIDOU poursuit le travail de modernisation de la France. Le nucléaire civil se développe. Le SMIG devient SMIC. Mais la crise change la donne. Avec Valery GISCARD D’ESTAING, on assiste à une rupture. Après avoir laissé son premier ministre gaulliste, Jacques CHIRAC, tenter une politique de relance, il place à Matignon le libéral Raymond BARRE qui mène, lui, une politique d'austérité. Le socialiste Pierre MAUROY tente de 1981 à 1982, la relance et il parvient à maîtriser l'inflation. L’âge de la retraite est alors abaissé à 60 ans, les 39 sont payées 40 et les congés payés passent à 5 semaines. Seulement, à partir de 1982, le gouvernement socialiste fait le choix de la rigueur. Avec les cohabitations, on assiste à plusieurs vagues de privatisations (TF1, Paribas, Saint-Gobain, puis BNP, ELF, Rhône-Poulenc, U.A.P). Le poids de l’’Etat dans la sphère économique commence à se réduire. Une fois au pouvoir à partir de 1995, Jacques CHIRAC et son premier ministre Alain JUPPE confrontés à un important mouvement social, ne parviennent pas, à réformer la sécurité sociale et les retraites, mais ils poursuivent les privatisations (Péchiney, Usinor Sacilor). Le premier ministre socialiste de cohabitation Lionel JOSPIN fait adopter les 35h mais continue les cessions d’entreprises publiques (ouverture du capital de France Télécom et d’Air France, privatisation du Crédit Lyonnais). C’est d’ailleurs ce dernier qui déclara à l’occasion de licenciements « boursiers » chez Michelin : « L’Etat ne peut pas tout ». Jean-Pierre RAFFARIN mène une politique de limitation des dépenses de l’Etat qui s’apparente à de l’austérité. Dominique de Villepin doit renoncer, face à la mobilisation des jeunes et des syndicats, à la mise en place du Contrat Première Embauche (CPE) mais il poursuit les privatisations (privatisations partielles d’EDF et de GDF). La volonté de Nicolas Sarkozy est de réduire dans le même temps les impôts, les charges sur les entreprises et les dépenses dans le secteur public (réduction drastique du nombre de fonctionnaires). Présentés comme des plans de sauvetage d’un modèle social français dans le contexte d’une population vieillissante, les réformes réalisées ou à venir risquent de fragiliser les logiques de solidarités établies au sortir de la seconde guerre mondiale. Les mutuelles et les assurances seraient alors amenées dans des logiques individuelles, à relayer la retraite par répartition et la sécurité sociale. Nous nous éloignons donc du modèle défini par le CNR en 44.

Politique de relance : politique de relance de l’économie basée sur le soutien à la consommation.

Politique d’austérité ou de rigueur : politique de réduction des charges et des dépenses de l’Etat dans l’espoir de favoriser les investissements des entreprises.

c) Les inflexions de la politique étrangère.

Sur la question européenne, la France participe à une Union de plus en plus supranationale. En 1972, sous la présidence de Georges POMPIDOU, l’Europe s’élargie et accueille notamment les Royaume Uni. Déjà en 1979, les députés au parlement européen sont élus au suffrage universel. En 1992, le traité de Maastricht défendu par François MITTERAND élargit les compétences de l’UE, en prévoyant notamment l’établissement d’une monnaie commune. En 2005, les Français et les Hollandais se prononcent par référendum contre le Traité Constitutionnel Européen (TCE). Mais en 2007, le traité de Lisbonne dit « traité simplifié » étend le champ des décisions prises à la majorité qualifiée par le Conseil de l’Union européenne. On peut donc parler pour l’instant d’une Fédération d’Etats Nations en Europe.

Sur les relations avec l’allié indéfectible américain, même si cela est peu connu, il faut signaler que c’est en 1995, sous la présidence de Jacques CHIRAC que la France commence à réintégrer le commandement militaire de l’organisation transatlantique. Ce processus fut confirmé par la décision de Nicolas SARKOZY de rejoindre le commandement intégré de l’OTAN en mars 2009. Ne fait-il pas figure de président le plus favorable aux Etats-Unis selon la diplomatie américaine ?

Sur la question proche et moyen-orientale, Jacques CHIRAC manifeste à plusieurs reprises son soutien aux palestiniens et la posture de 2003 face aux américains conforte l‘image de la France dans les pays arabes. Mais déjà Lionel JOSPIN donne une inflexion à cette politique en dénonçant en 2000 les attaques terroristes du Hezbollah. C’est cependant, Nicolas SARKOZY qui jouit aujourd’hui de l’image la plus favorable en Israël.

Conclusion : Même fragilisé comme aujourd’hui le modèle social, hérité de la seconde guerre mondiale reste la référence du discours politique français. Cependant, la gestion actuelle des questions de santé et retraite font craindre l’abandon de certaines solidarités et l’adoption de logiques plus libérales. Dans un contexte de mondialisation et de crise, l’Etat intervient de moins en moins dans l’économie et c’est bien sur la question de sa souveraineté qu’il convient de s’interroger désormais. Ainsi, même si le processus d’intégration européenne est lent, le transfert de compétences de la France vers les institutions européennes se poursuit. On s’éloigne progressivement du cadre constitué par une Confédération d’Etats souverains que désirait De Gaulle. N’est-il pas envisagé de soumettre les budgets nationaux au contrôle de la Commission européenne ? Par ailleurs, la France de N. Sarkozy semble plus atlantiste que celle de DE GAULLE. Elle parvient cependant toujours à entendre sa voix dans le concert des nations. Il s’agit désormais de la garder crédible. Dans le domaine politique, la 5^ème République a survécu à son géniteur et son âge, 52 ans, est remarquable dans l’Histoire des institutions politiques françaises contemporaines. Sous la présidence de N. SARKOZY, on ne peut que constater le maintien d’un exécutif fort. Mais la constitution a été modifiée en 2008 et on peut se demander si ses successeurs, hommes ou femmes, donneront à la République le même caractère. Ce dernier dépend souvent de l’esprit de celui qui l’anime.